Syracuse

La reproduction de documents facilite grandement le travail quotidien du chercheur comme celui du simple curieux. De manière générale, cette reproduction — partielle ou intégrale — est possible, sauf si l’état matériel de l’ouvrage l’interdit, dans la limite de ce qu’autorise le Code de la Propriété intellectuelle. Il est possible de réaliser soi-même ou faire réaliser par la Médiathèque des photocopies pour les documents récents en bon état. Pour les documents patrimoniaux et fragiles, seule la photographie (sans contact avec le document) est admise.

 

DOCUMENTS DU DOMAINE PUBLIC
Il n’existe aucune restriction particulière à la reproduction de toute œuvre qui n’est plus protégée par le droit d’auteur.

 

DOCUMENTS PROTEGES PAR LE DROIT D’AUTEUR
Une œuvre est protégée par le droit d’auteur pendant un délai

- de 70 ans après le décès de l’auteur ou créateur dans le cas général ;

- de 70 ans après le décès du dernier vivant des collaborateurs en cas d’œuvre de collaboration ;

- de 70 ans à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle où l'œuvre a été publiée, dans les cas d’œuvres collectives, anonymes et pseudonymes.

Pour les deux premiers cas, la durée des droits est prorogée de trente ans lorsque l'auteur ou créateur est mort pour la France.

Pour plus de précisions, voir l’art. L 123-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

Usage privé et non collectif 
A condition que la copie soit effectuée par le lecteur et destinée uniquement à un usage personnel, celle-ci peut concerner l’intégralité de l’œuvre.

Usage collectif ou usage public
L’exploitation et la diffusion d’une œuvre protégée par le droit d’auteur ne peut se faire sans obtenir l’autorisation préalable de l’auteur ou de ses ayants droit.

 

Les usagers de la Salle Patrimoine et Recherche peuvent effectuer eux-mêmes des reproductions de documents en utilisant leur matériel aux conditions suivantes :

- demander préalablement l’autorisation au responsable de la salle Patrimoine : si le document est trop fragile, il peut vous être proposé une reproduction par le photographe de la Médiathèque ;

- respecter l’intégrité physique du document. A cet effet, il est possible d’emprunter auprès du responsable de salle un futon et des serpentins pour caler l’ouvrage et maintenir les pages pendant la prise de clichés ;

- ne pas utiliser de flash ;

- ne pas gêner les autres lecteurs.